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Ce site est l'entière propriété de Sarl Badaboum Web.Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.

Site édité par :


Badaboum Web
3 Rue Denis Papin
Mormant 77720
France

Tél : 01 64 07 79 24






 

 

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Le présent site www.badaboum.fr est la propriété de la société Badaboum Web, SARL au capital de 7625.00 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Melun, sous le numéro 799 109 244 00019 dont le siège social est situé 3 Rue Denis Papin 77720 Mormant France.

2. Contenu du site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Sarl Badaboum Web, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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  • Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Badaboum Web La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4. Loi informatique, fichiers et libertés

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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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